Assurance de la responsabilité civile professionnelle

Close up businessman using laptop, sitting at work desk
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Quand on exploite une entreprise, les erreurs sont inévitables. Après tout, les propriétaires d’entreprise sont humains, comme tout le monde. C’est pourquoi se doter de la bonne protection est si important. L’assurance de la responsabilité civile professionnelle (qu’on appelle aussi parfois l’assurance Erreurs et omissions) peut vous aider à vous protéger des réclamations en cas de négligence, réelle ou alléguée, découlant de l’offre de services professionnels, par exemple des conseils inexacts, une omission ou une date de remise manquée. Cette protection comprend les dommages-intérêts et les frais de défense jusqu’à concurrence des montants de garantie de votre police d’assurance, peu importe si vous avez réellement commis une erreur.

Qui a besoin d’une assurance de la responsabilité civile professionnelle?

Si votre entreprise offre un service, on pourrait vous tenir responsable de toute erreur commise. C’est pourquoi une grande variété de professionnels devraient songer à se doter d’une assurance de la responsabilité civile professionnelle. Quelques exemples :

  • Les gens de professions libérales traditionnelles, comme les avocats, les notaires, les courtiers d’assurance, les agents immobiliers et les agents de voyage.
  • Les fournisseurs de services divers, comme les conseillers en gestion, les maîtres d’œuvre, les responsables d’études de marché, les gestionnaires immobiliers, les imprimeurs, les graphistes et les planificateurs d’événements.
  • Les personnes du milieu des médias et des technologies, comme les professionnels des agences de publicité, les consultants en TI, les concepteurs de sites Web et les développeurs de logiciels.

Quand l’assurance de la responsabilité civile professionnelle intervient-elle?

Voici quelques situations dans lesquelles vous pourriez trouver cette assurance bien utile :
Pendant qu’il travaille pour une entreprise, un consultant en TI conserve une base de données renfermant des renseignements personnels sur les employés de l’entreprise dans un ordinateur portatif non chiffré pour la réalisation de tests. Malheureusement, cet ordinateur est volé dans la voiture du consultant. Les employés de l’entreprise intentent un recours collectif contre le consultant qui a compromis la sécurité de leurs renseignements personnels. L’assurance de la responsabilité civile professionnelle pourrait vous aider à couvrir les frais juridiques associés à un recours collectif contre vous.
Lors de la maintenance du site Web d’un client, une entreprise de conception désactive des fonctions de sécurité pour apporter des modifications. Une fois les modifications apportées, le site est remis en ligne, mais les fonctions de sécurité ne sont pas réactivées, faisant en sorte que les sections protégées du site sont maintenant accessibles au public. Trois mois plus tard, l’erreur est découverte et le client allègue avoir subi des dommages découlant de l’erreur, y compris la perte de clients en raison de la publicité négative. La réclamation en dommages-intérêts peut être coûteuse, mais l’assurance de la responsabilité civile professionnelle pourrait vous aider à en payer les coûts.
Dans le cadre d’une étude de marché exhaustive à l’échelle nationale réalisée pour un client, un consultant devait préparer des listes de coordonnées. L’une des quatre listes utilise des données d’une source qui n’est pas à jour. La liste incomplète retarde le projet, ce qui empêche le consultant de facturer ses services au client. Grâce à son assurance Erreurs et omissions, le consultant peut être indemnisé pour les pertes financières découlant de son erreur.

Gérez vos risques avec l’aide de Northbridge

Les risques font partie de la vie, et leur gestion aussi. Même s’il est parfois difficile de trouver du temps tous les jours pour y voir, la gestion des risques ne devrait pas être négligée.

Que vous cherchiez des solutions de gestion des risques simples ou élaborées, nos experts en prévention pourront vous aider. En fait, toutes nos polices d’assurance des entreprises comprennent l’accès à ces experts.

Conseils de gestion de risques pour vous aider à prévenir les erreurs et omissions

Même avec la bonne assurance, quand il est question de sinistre, mieux vaut prévenir que guérir. C’est pourquoi la gestion des risques devrait être au cœur de toute entreprise. Vous trouverez ici un aperçu de quelques techniques que pourraient intégrer les entreprises.
La création d’un formulaire d’accueil pour tous les clients peut être très utile. Quand vous rédigerez ce formulaire, considérez les questions suivantes :
  • Quelles sont les directives du client?
  • Les objectifs du nouveau client sont-ils raisonnables et atteignables?
  • Quel est le barème de frais? Et les conditions de facturation?
  • Votre entreprise a-t-elle l’effectif nécessaire pour gérer le projet?
  • Les étapes de l’entrevue et de cueillette d’information ont-elles révélé des signaux d’alerte?
When evaluating potential clients, it’s important to collect and review as much information as possible. Things to consider include:
  • Does the client have a reputation for managing successful long-term relationships with vendors?
  • What reasons does the client give for changing suppliers?
Tout contrat doit présenter les responsabilités de votre entreprise ainsi que celles de votre client. Dans un contrat ou une entente de travail, vous pourriez inclure les éléments suivants :
  • Documents d’identification
  • Portée du travail
  • Barème des honoraires ou frais

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