Si vous travaillez dans le domaine des services paramédicaux ou de première ligne, la nature même de votre métier peut vous exposer à un large éventail de risques. Peu importe si vous offrez des conseils médicaux, des traitements, un accompagnement ou des soins, les risques particuliers qui vous guettent peuvent inclure les risques d’allégations de négligence professionnelle, de violence au travail et de chute ainsi que d’autres risques courants en responsabilité civile.
Que vous rencontriez vos clients ou vos patients en personne ou en mode virtuel, un seul incident peut perturber vos activités, vous coûter des milliers de dollars et nuire à votre réputation. Les frais juridiques à eux seuls peuvent être considérables, même si votre organisation n’est pas tenue responsable de l’incident en bout de course.
La gestion des risques associés aux services de santé que vous offrez – par exemple, des services de physiothérapie, de massothérapie, de diététique ou d’optométrie, ou encore des consultations en psychologie ou des soins infirmiers – constitue une première étape pour protéger vos finances et vos actifs en cas de poursuites judiciaires ou d’atteinte à votre réputation.
Risques dans les établissements de services de santé
Divers risques peuvent se poser dans votre établissement et potentiellement donner lieu à des réclamations en responsabilité civile de la part de patients ou de visiteurs. Vous pourriez notamment devoir faire face à des allégations de négligence ou de manquement à vos obligations professionnelles dans votre offre de services, que ces allégations soient fondées ou non. Les bénévoles, auxquels on ne pense pas toujours, peuvent eux aussi être exposés à des réclamations.
Les erreurs et les omissions peuvent donner lieu à des réclamations pour faute professionnelle médicale, ce qui est particulièrement préoccupant pour les conseillers, les professionnels de la santé mentale et les cliniques de réadaptation. Par exemple, si vous êtes physiothérapeute, que vous posez un mauvais diagnostic concernant la blessure d’un patient et, qu’en conséquence, le dysfonctionnement moteur du patient s’aggrave, le patient pourrait vous poursuivre en justice pour faute professionnelle.
Les professionnels de la santé qui travaillent dans des résidences ou des établissements offrant des soins de longue durée sont confrontés à des risques particuliers, qui peuvent donner lieu à des accusations de faute professionnelle, par exemple à la suite d’une chute d’un patient ou d’une erreur de médication. Toute organisation qui sert des enfants, des personnes âgées ou d’autres populations vulnérables peut également être la cible d’allégations d’abus.
Les personnes qui offrent des soins à des résidents qui ont des maladies chroniques, des problèmes de mobilité ou des troubles cognitifs sont également exposées à des risques physiques et psychologiques. Les incidents violents et les abus au travail ne sont pas rares dans les résidences, même si, dans de nombreux cas, les incidents peuvent être involontaires, par exemple lorsqu’un patient atteint de démence s’en prend à un membre du personnel soignant qu’il ne reconnaît pas.
Pratiques exemplaires en matière de gestion des risques liés aux services de santé
L’atténuation des risques commence par l’adoption de politiques internes claires, idéalement rédigées par un avocat ou un conseiller en gestion des risques, afin de réduire les risques d’erreur et de non-conformité, et de mieux protéger la sécurité et la vie privée des patients. Mais il est également important de maintenir ces politiques à jour en prévoyant des révisions régulières et en s’assurant qu’elles tiennent compte de l’évolution de la réglementation et des risques émergents.
Gestion des risques dans les établissements de services de santé : La prévention des chutes et des blessures chez les patients dans votre établissement devrait d’abord reposer sur une conception des lieux axée sur la sécurité et le désencombrement des espaces. Une telle conception peut inclure l’utilisation de revêtements de sol antidérapants, des aménagements dépourvus d’obstacles dans les chambres et l’utilisation d’aides à la mobilité homologuées. Elle peut aussi inclure des lève-personnes fixés au plafond ou de type assis-debout pour le déplacement et le transfert des patients alités afin de protéger à la fois ces derniers et le personnel soignant.
Bonnes pratiques pour assurer la sécurité des patients : Si vous offrez des conseils médicaux, des services d’encadrement ou des traitements, conservez des registres détaillés de vos recommandations et de vos plans de traitement. De plus, évitez d’utiliser un jargon médical pouvant prêter à confusion et assurez-vous que chaque client ou patient comprenne parfaitement bien le plan de soins recommandé. Veillez également à respecter la réglementation en ce qui a trait à la confidentialité des renseignements médicaux de vos patients.
Meilleures pratiques pour assurer la sécurité des employés : La formation continue a aussi son importante, en particulier pour les personnes qui s’occupent de patients souffrant de troubles cognitifs. Elle peut notamment fournir des outils pour gérer et désamorcer les situations d’agressivité ou de violence. Par mesure de prudence, certaines organisations pourraient, dans certains cas, vouloir l’étendre aux fournisseurs et aux bénévoles. Par ailleurs, assurez-vous de voir à la mise en place de mesures strictes pour contrôler l’accès des tiers à votre établissement afin de limiter les risques de fraude et les autres risques pour le personnel et les patients.
Protégez votre entreprise, vos travailleurs et vos finances
Suivre les pratiques exemplaires peut vous aider à réduire les risques de sinistre. Avoir les bonnes protections d’assurance pourra en revanche vous aider à vous remettre sur pied si un sinistre survient. L’assurance de la responsabilité civile des entreprises (RCE) vous offre une protection essentielle au cas où votre entreprise serait tenue responsable de dommages corporels ou matériels subis par un tiers.
L’assurance des biens des entreprises est également une protection importante et peut vous aider à protéger votre bureau, votre clinique ou votre foyer d’accueil ainsi que vos autres espaces physiques dans l’éventualité où vous subiriez des pertes et des dommages à la suite d’un incendie, d’un vol, d’un acte de vandalisme ou d’intempéries.
Des protections spécialisées, telles que l’assurance de la responsabilité civile professionnelle, aussi appelée assurance erreurs et omissions, peuvent également être envisagées. Cette assurance peut contribuer à couvrir les frais juridiques et les dommages potentiels si votre organisation est accusée de négligence professionnelle ou de faute médicale.
Dans le domaine médical, où les conséquences des erreurs peuvent être particulièrement importantes, les organismes de réglementation peuvent exiger une assurance de la responsabilité civile professionnelle afin de protéger le public et de maintenir l’intégrité de la profession. Une telle assurance peut également aider à renforcer la confiance des clients ou des patients.
Dans le cas des résidences et des établissements de soins de longue durée, une assurance relative aux abus peut aider à prendre en charge certains frais juridiques en cas d’allégations d’abus. Les établissements doivent toutefois vérifier auprès de leur assureur comment ce dernier définit les réclamations pour abus et si des limites s’appliquent pour les risques couverts.
L’assurance contre les cyberrisques est également importante dans un contexte médical, car les cyberpirates peuvent cibler les renseignements personnels de nature délicate que les fournisseurs de services de santé amassent et stockent, notamment les données contenues dans les dossiers médicaux des clients et celles sur les paiements effectués.
Il existe une vaste gamme de services paramédicaux ou de première ligne, c’est pourquoi il existe aussi une grande variété de protections d’assurance pour les professionnels de la santé. Rendez-vous sur notre page consacrée à l’assurance pour les professionnels de la santé » dès aujourd’hui pour en savoir plus.
