Les fournisseurs de soins de santé jouent un rôle essentiel dans le soutien des patients et des communautés, et ils évoluent dans des établissements où la gestion des risques fait partie intégrante de la prestation des soins.
Dans un secteur où les incidents peuvent toucher les personnes autant que les activités, il est essentiel de se préparer à l’imprévu. Les travailleurs du domaine de la santé peuvent être confrontés à toute une série de risques physiques et psychologiques dans les environnements de soins dans lesquels ils évoluent, ce qui renforce la nécessité d’une bonne préparation, d’une sécurité au travail et d’une planification proactive.
Des données publiées sur le système de santé confirment que l’exposition aux risques n’est pas purement théorique. Entre autres, des rapports de l’Institut canadien d’information sur la santé (ICIS) montrent que des préjudices involontaires continuent d’être causés aux patients dans les établissements de santé, ce qui souligne la nécessité de mettre en place des pratiques de sécurité rigoureuses et des contrôles opérationnels efficaces.
Dans un tel contexte, l’assurance constitue l’un des moyens à la disposition des établissements de soins de santé pour gérer les risques.
À quels risques les fournisseurs de soins de santé sont-ils confrontés?
Les établissements de soins de santé sont confrontés à toute une série de risques, qui peuvent avoir une incidence autant sur les personnes que sur le fonctionnement des établissements, et ce, même lorsque les pratiques exemplaires sont appliquées.
Ces considérations s’appliquent à tous les environnements où des soins sont offerts, notamment aux cliniques, aux endroits où l’on offre des services de réadaptation, aux cabinets offrant des soins de santé mentale, aux résidences et aux établissements de soins de longue durée.
Les établissements de soins de santé continuent d’évoluer dans un contexte changeant, où les préoccupations liées à la sécurité des patients, les défis en matière de main-d’œuvre, les problèmes de cybersécurité et les pressions sur le plan opérationnel sont bien présents. Pour avoir une planification efficace, les établissements doivent réévaluer régulièrement les risques et prendre les mesures nécessaires pour les gérer.
Risques liés à la responsabilité civile professionnelle et aux fautes professionnelles
Des erreurs, des omissions et des résultats de traitement peuvent donner lieu à des allégations de négligence.
Par exemple, un diagnostic erroné ou un plan de traitement inadapté peut entraîner des complications supplémentaires. Même lorsque les incidents se résolvent et qu’il n’y a pas d’actes de négligence qui ont été notés, répondre à de telles allégations peut nécessiter du temps, des ressources et un soutien sur le plan professionnel.
Risques de blessures chez les patients et les visiteurs
Dans les établissements offrant des soins, il y a des risques qui peuvent causer des blessures, comme les risques de chute.
Les chutes restent une préoccupation importante pour bon nombre d’établissements. D’ailleurs, selon le gouvernement du Canada, elles constituent l’une des principales causes d’hospitalisation et de décès liés à des blessures chez les personnes âgées.
Les données sur la sécurité des patients indiquent que des incidents peuvent se produire même dans des établissements de santé bien gérés, ce qui souligne l’importance des mesures préventives. L’ICIS continue de surveiller les préjudices subis par les patients et les résultats en matière de sécurité dans l’ensemble du système de santé canadien.
Risques liés à la sécurité au travail
Les travailleurs du domaine de la santé peuvent être confrontés à des défis tant physiques que psychologiques, en particulier lorsqu’ils s’occupent de personnes présentant des troubles complexes, notamment des troubles cognitifs.
Dans certains établissements de soins, le personnel peut être confronté à des exigences physiques ou psychologiques accrues, d’où l’importance de la formation, du soutien et des protocoles de sécurité. Les accidents de travail continuent de constituer un sujet de préoccupation dans l’ensemble des lieux de travail canadiens, y compris dans les établissements de soins de santé, où le personnel peut être exposé à des risques encore plus grands qu’ailleurs.
Risques liés aux populations vulnérables
Les établissements qui s’occupent de personnes âgées, d’enfants ou de personnes en situation de handicap doivent souvent assumer des responsabilités supplémentaires en ce qui a trait à la sécurité, à la surveillance et à la qualité des soins.
Ces établissements peuvent également devoir faire face à des enjeux particuliers en matière de responsabilité civile, ce qui rend indispensable la mise en place de politiques rigoureuses et d’une surveillance efficace.
Risques liés à la cybersécurité et aux données
Les fournisseurs de soins de santé amassent et stockent des renseignements personnels et médicaux sensibles, ce qui en fait des cibles potentielles pour les cyberpirates.
Certaines données canadiennes montrent que les cyberincidents peuvent causer des interruptions d’activités et entraîner des coûts pour la reprise de ces dernières.
Pour les fournisseurs de soins de santé, ces incidents peuvent également perturber l’accès aux dossiers des patients, retarder la prestation des soins et nuire aux opérations quotidiennes.
Pourquoi l’assurance joue-t-elle un rôle important pour la gestion des risques liés aux soins de santé?
Bien que de nombreux établissements de santé investissent des sommes pour établir des politiques, offrir des formations et instaurer des mesures de sécurité afin de réduire les risques, des incidents peuvent tout de même se produire. L’assurance est l’un des éléments d’une stratégie qui peut aider les établissements à gérer les répercussions financières et opérationnelles des incidents.
Cependant, l’assurance est plus efficace lorsqu’elle est combinée à des contrôles opérationnels rigoureux et à des pratiques de sécurité solides.
La protection peut varier en fonction des services offerts. Il est donc important pour les établissements de bien cerner les risques particuliers auxquels ils sont exposés et de s’assurer d’avoir une police d’assurance adaptée.
Protection financière
Les réclamations et les incidents peuvent entraîner des dépenses imprévues, comme des frais juridiques, administratifs et opérationnels. Une protection adaptée peut aider les établissements à se préparer aux répercussions financières potentielles liées à ces événements.
Continuité des activités
Des incidents tels que ceux causant des dommages matériels peuvent interrompre les activités et affecter la capacité à fournir des soins. Une protection adaptée peut aider les établissements à se remettre sur pied et à reprendre leurs activités.
Exigences réglementaires et professionnelles
Selon la profession exercée par le personnel et les services offerts, certaines formes de protection en responsabilité civile peuvent être exigées sur le plan professionnel ou réglementaire.
Responsabilisation et renforcement de la confiance
Dans un secteur fortement réglementé, le fait d’avoir une protection adaptée peut contribuer à démontrer qu’un établissement s’est engagé à agir de façon responsable et à protéger ses patients.
Types d’assurances à considérer pour les fournisseurs de soins de santé
Les professionnels de santé peuvent envisager de se procurer différents types de protection en fonction de leurs activités et des risques liés à la prestation des soins qu’ils offrent.
Responsabilité civile des entreprises
Contribue à protéger votre établissement si un patient, un visiteur ou un tiers se blesse ou encore si ses biens sont endommagés dans le cadre de vos activités ou dans votre établissement. Cette assurance peut contribuer à couvrir les frais juridiques et les dommages potentiels liés à ce type de sinistres.
Assurance des biens des entreprises
Peut vous aider à protéger vos bâtiments, votre équipement médical et vos autres actifs matériels contre les pertes ou les dommages pouvant résulter d’un incendie, d’un vol ou des intempéries. L’assurance des pertes d’exploitation peut également vous aider à compenser une perte de revenus subie pendant une interruption couverte et à prendre en charge certaines dépenses supplémentaires engagées pour poursuivre vos activités ou les reprendre plus rapidement après une interruption.
Responsabilité civile professionnelle (erreurs et omissions)
Peut vous aider à faire face aux allégations selon lesquelles un service, un traitement ou un conseil professionnel aurait causé un préjudice ou une perte financière à quelqu’un. Cette protection est particulièrement pertinente pour les professionnels de la santé qui doivent porter un jugement clinique ou offrir une expertise spécialisée.
Assurance relative aux abus
Peut contribuer à couvrir les frais juridiques liés à des allégations d’abus ou de faute professionnelle, y compris à des réclamations liées à la supervision de personnes ou au manquement présumé à l’obligation de protéger des personnes dont vous aviez la charge. Cette protection est particulièrement pertinente pour les établissements accueillant des populations vulnérables.
Assurance des cyberrisques
Peut vous aider à gérer les risques liés aux cyberincidents, notamment les risques de fuite de données et de perturbation de systèmes contenant des renseignements sensibles sur les patients. Cette protection peut contribuer à couvrir les interventions pour contrer la menace, la remise en état et certains coûts liés à la reprise des activités.
Comment l’assurance s’inscrit-elle dans une stratégie de gestion des risques?
L’assurance est plus efficace lorsqu’elle fait partie d’une approche plus large de gestion des risques.
Le gouvernement du Canada décrit la gestion des risques comme un processus structuré pour déterminer, évaluer et faire face aux risques au fil du temps.
Pour les fournisseurs de soins de santé, la gestion des risques peut inclure les mesures suivantes :
- Avoir des politiques et des procédures claires et les maintenir à jour
- Offrir régulièrement de la formation au personnel
- Concevoir des environnements de soins sûrs et accessibles
- Protéger les renseignements et la vie privée des patients
- Évaluer les risques et en faire un suivi de façon régulière
Comment pouvez-vous soutenir votre établissement de soins de santé?
Les fournisseurs de soins de santé évoluent dans des milieux où les soins aux patients, la sécurité au travail, la continuité des activités et la protection des données sont des éléments étroitement liés. Tout un éventail de risques peut avoir une incidence sur le travail quotidien du personnel : réclamations en responsabilité civile, incidents sur les lieux de travail, cybermenaces, dommages causés aux biens, etc.
Bien qu’il soit impossible d’éliminer totalement les risques, une approche proactive combinant des pratiques de sécurité rigoureuses, une gestion efficace des risques et une protection d’assurance adaptée peut aider les établissements à relever les défis qui se posent et à continuer de dispenser des soins en toute confiance.
Que vous gériez une clinique, un service de rééducation, un service de santé mentale ou un établissement de soins de longue durée, la compréhension des risques propres à votre établissement peut vous aider à orienter vos décisions en ce qui concerne la gestion des risques et les assurances de manière à promouvoir votre résilience à long terme. Pour en savoir plus sur les solutions d’assurance adaptées aux établissements de soins de santé, consultez notre page sur l’assurance pour les fournisseurs de soins de santé.