Une femme examine des documents.
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Le jargon de l’assurance : que signifient vraiment les termes?

En assurance, la précision a une importance capitale. Vous devez savoir exactement ce qui est couvert, quand votre couverture s’applique et quelles sont vos responsabilités en cas de sinistre ou de demande d’indemnisation. Mais les termes d’assurance peuvent être difficiles à décoder, et des problèmes peuvent survenir si vous ne saisissez pas tout à fait le sens d’un mot ou d’une expression.

Bonne nouvelle : beaucoup des termes les plus courants en assurance sont assez faciles à comprendre. Familiarisez-vous avec ces définitions générales, et vous vous sentirez plus confiant quand viendra le temps de prendre des décisions en matière d’assurance.

Le jargon de l’assurance de A à Z

Évidemment, le lexique de l’assurance est énorme. Plutôt que de vous perdre dans les détails, apprenez la signification de ces mots et expressions d’usage courant.

Assurance à la pleine valeur : Ce terme désigne le fait de veiller à vous procurer un montant de garantie qui reflète adéquatement la valeur de ce que vous faites assurer. Si vous faites assurer des biens, alors vous êtes responsable de maintenir un montant de garantie adéquat.

Assurance comptes clients : Assurance qui protège votre marge de profit et vous aide à accroître vos liquidités en cas de défaut de paiement de la part de vos clients.

Assurance contre les pertes d’exploitation : Si un sinistre couvert interrompt le déroulement normal des activités de votre entreprise, cette assurance vous rembourse tout bénéfice net perdu ainsi que toute dépense que vous engagez pour soutenir votre entreprise le temps de la remettre sur pied.

Assurance des biens : Cette assurance protège vos actifs s’ils sont endommagés par certaines causes de sinistre ou dommages. Les biens comprennent les bâtiments ainsi que l’équipement et les marchandises.

CARP : Un acronyme formé des premières lettres des termes construction, affectation, risques de voisinage et protection. Ce sont les quatre principaux risques qui doivent être pris en compte dans l’évaluation d’un bâtiment à assurer.

Cas fortuit : En assurance, un « cas fortuit » (ou cas de force majeure) désigne un événement qui découle de causes naturelles, sans aucune intervention humaine. Ces événements sont imprévisibles et inévitables, et personne n’en est responsable.

Dépréciation : Diminution au fil du temps de la valeur de tout type de bien découlant de l’utilisation, de l’usure normale ou de l’âge de ce bien.

Expert en sinistres : Représentant de la compagnie d’assurance chargé de l’enquête liée à votre demande d’indemnisation. C’est la personne qui détermine l’étendue de la responsabilité de votre entreprise à l’égard du sinistre une fois votre demande d’indemnisation soumise.

Franchise : Portion d’un sinistre assuré que vous devez vous-même payer avant que votre compagnie d’assurance ne vous rembourse le reste des frais associés au sinistre.

Garantie : Étendue juridique de la couverture d’un risque par l’assureur. C’est une autre façon de parler de votre assurance, pour préciser le risque qu’elle couvre. P. ex, une garantie incendie, une garantie de la responsabilité civile.

Indemnité : Dédommagement ou remboursement versé en compensation de pertes ou de dommages subis.

Perte totale : On parle de perte totale lorsque le coût de la réparation des dommages dépasse la valeur du bien.

Privation de jouissance : Assurance qui vous protège contre les pertes découlant de votre incapacité à utiliser un bien parce qu’il a été endommagé ou détruit.

Règle proportionnelle : Le montant de la valeur réelle des biens, exprimé en pourcentage, pour lequel vous devez vous procurer de l’assurance afin d’éviter de devenir un co-assureur. Si vous êtes un co-assureur, alors la part de l’indemnité qui vous revient est réduite.

Responsabilité civile des entreprises : Cette assurance vous protège en cas de blessures subies par vos clients, vos fournisseurs, vos employés ou des visiteurs dans vos installations. Elle couvre également votre responsabilité à l’égard des dommages corporels ou matériels que vous ou votre personnel occasionnez à un tiers ou à ses biens alors que vous travaillez à l’extérieur de vos installations.

Responsabilité de produits : Cette assurance vous couvre si un produit que vous fabriquez ou vendez s’avère défectueux, ou si des inexactitudes sont constatées dans les instructions de montage ou les avertissements.

Responsabilité professionnelle : Cette assurance vous aide à couvrir les frais juridiques que vous engagez lorsqu’un client allègue que vous n’avez pas respecté un contrat ou que vous avez mal géré un projet. Elle s’applique également lorsqu’un professionnel de la santé fait l’objet de poursuites pour faute professionnelle.

Risque : Une situation qui fait augmenter la probabilité que des pertes ou des dommages surviennent. Le terme « risque » est aussi utilisé pour désigner la cause du sinistre. Il peut notamment s’agir d’un incendie, d’une inondation ou d’une collision.

Survenance : Le moment auquel s’est produit un sinistre, soit le moment où il est survenu. Il peut s’agir d’une date différente de celle où le sinistre est déclaré. De nombreuses polices d’assurance ne couvriront que les sinistres qui se sont produits pendant une période de survenance définie, en général, une période de 12 mois partant du moment où le sinistre a été déclaré.

Valeur à neuf : Désigne le coût de remplacement de biens endommagés par des biens neufs de même nature et de même qualité.

Apprendre à mieux connaître votre police d’assurance

Il est bon d’apprendre quelques termes d’assurance, mais vous n’avez pas à devenir un expert du domaine pour obtenir la protection dont votre entreprise a besoin. Votre courtier s’y connaît et est toujours là pour vous aider à trouver les bonnes « garanties » et répondre à vos questions. Vous trouverez également une foule de ressources sur le Centre de ressources de Northbridge.

Le présent billet est fourni uniquement à titre informatif et ne vise pas à remplacer les conseils de professionnels. Nous ne faisons aucune assertion et n’offrons aucune garantie relativement à l’exactitude ou à l’intégralité des renseignements contenus dans le présent document. Nous ne pourrons en aucun cas être tenus responsables des pertes pouvant découler de l’utilisation de ces renseignements.

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